Conditions générales d’utilisation

Ce site est destiné à présenter le portfolio pour le BTS SIO 2025.


1. Préambule

Il est non commercial et a pour but de partager des informations et des travaux réalisés dans le cadre du BTS SIO 2025.


2. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leur auteur, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.


3. Limitation de responsabilité

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4. Données personnelles

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.